La conformité chez Swiss Quantum Finance

Notre engagement

Swiss Quantum Finance AG (« SQF ») exerce une activité guidée par la conformité. En tant qu'intermédiaire financier suisse au sens de l'article 2, alinéa 3, de la loi sur le blanchiment d'argent (LBA), affilié à SO-FIT, organisme d'autorégulation reconnu par l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA), SQF applique un dispositif documenté et fondé sur les risques pour prévenir le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme, le contournement des sanctions et la fraude dans l'ensemble de ses services — comptes multidevises, paiements transfrontaliers, opérations de change, encaissement marchand et services d'actifs numériques.

Aucun client ne peut accéder aux services de SQF avant que la procédure d'entrée en relation et l'examen de conformité requis n'aient été menés à terme et approuvés. La croissance ne prime jamais la qualité de la conformité.

Entrée en relation et diligence raisonnable

Avant toute ouverture de compte ou relation d'affaires, SQF procède à un examen de conformité comprenant, selon le cas :

• Identification et vérification du cocontractant — KYC pour les personnes physiques et KYB pour les personnes morales, y compris les documents constitutifs, les extraits du registre du commerce et la structure de détention ;
• Ayants droit économiques — identification et vérification des personnes physiques qui, en dernier ressort, détiennent ou contrôlent le client. Si l'ayant droit économique ne peut être établi à notre satisfaction, nous n'ouvrons pas la relation ;
• Contrôles des clients, ayants droit économiques, personnes exerçant le contrôle et signataires autorisés au regard des listes de sanctions, des registres de personnes politiquement exposées (PPE), des listes de surveillance et de la presse négative ;
• Profil d'activité — la raison d'être commerciale du client, l'activité transactionnelle attendue, les devises, les corridors, les contreparties et les volumes ;
• Origine des fonds — et, lorsque le profil de risque l'exige, origine de la fortune ;
• Évaluation des risques — chaque client se voit attribuer une catégorie de risque documentée, qui détermine la profondeur de la diligence et la fréquence des revues périodiques ;
• Diligence accrue pour les relations présentant un risque accru ou élevé, avec approbation de la direction lorsque cela est requis.

Surveillance continue

La conformité ne s'arrête pas à l'entrée en relation. SQF assure :

• La surveillance des transactions — activités en monnaie fiduciaire, de change, de paiement, d'encaissement marchand et d'actifs numériques, au regard du profil client approuvé, au moyen de seuils et de règles d'alerte fondés sur les risques ;
• Des contrôles continus — les clients et les personnes liées sont recontrôlés en continu et lors d'événements particuliers au regard des sanctions, des PPE, des listes de surveillance et de la presse négative ;
• Des revues périodiques de chaque dossier client à une fréquence déterminée par sa catégorie de risque, et des revues événementielles en cas de changement important de détention, de contrôle, d'activité ou de profil de risque ;
• L'analyse de blockchain pour les activités en actifs numériques, y compris le contrôle du risque des portefeuilles et, le cas échéant, la collecte et la transmission des informations sur le donneur d'ordre et le bénéficiaire conformément aux exigences applicables de la « Travel Rule ».

Les clients peuvent être invités à fournir des justificatifs pour certaines transactions — factures, contrats, coordonnées des contreparties ou preuves de l'origine des fonds. Une réponse rapide nous aide à traiter les transactions sans retard. SQF peut différer, refuser, restreindre ou retourner une transaction lorsque les informations requises ne sont pas fournies ou que l'activité est incompatible avec le profil approuvé.

Ce que nous n'acceptons pas

SQF n'ouvrira pas sciemment de relation, ne la maintiendra pas et ne traitera pas de transactions impliquant :

• des personnes ou entités sanctionnées, ou des personnes détenues ou contrôlées par elles ;
• des juridictions prohibées en vertu des sanctions applicables ou de l'appétit au risque de SQF ;
• des clients dont l'ayant droit économique ne peut être vérifié ;
• une origine des fonds inexpliquée ou une justification économique peu claire ;
• une activité de services financiers sans autorisation ;
• des activités en actifs numériques liées à des typologies prohibées, notamment les mixeurs et tumblers, les places de marché du darknet, les rançongiciels, les piratages, les escroqueries, le financement du terrorisme ou les adresses sanctionnées.

Obligations de communication

Lorsque SQF sait ou a des raisons fondées de soupçonner un blanchiment d'argent, un financement du terrorisme ou une activité criminelle connexe, elle est légalement tenue d'adresser une communication au Bureau de communication en matière de blanchiment d'argent (MROS) et de coopérer avec les autorités compétentes. Le droit suisse interdit à SQF d'informer un client qu'une telle communication a été ou pourrait être déposée.

Conservation des documents

SQF conserve les documents d'identification, de diligence et de transaction pendant au moins dix ans après la fin de la relation d'affaires ou l'exécution de la transaction, conformément à la LBA. Les documents sont conservés en sécurité et restent disponibles à des fins d'audit et de surveillance. Cette obligation légale de conservation prime les demandes d'effacement pour les documents concernés (voir notre Politique de confidentialité).

Gouvernance

Le conseil d'administration et la direction de SQF assument la responsabilité ultime du dispositif LBA/FT. La surveillance quotidienne de la conformité est exercée par la fonction de responsable LBA/conformité désignée de SQF, appuyée par du personnel formé et une technologie de conformité spécialisée. Le dispositif de SQF fait l'objet d'audits périodiques dans le cadre de son affiliation à l'organisme d'autorégulation.

Questions

Pour toute question de conformité relative à l'entrée en relation ou aux documents requis, contactez votre chargé de relation ou admin@swissquantumfinance.com.